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2010-09-30T11:55:00+02:00

UNE MODIFICATION ET UN RENFORCEMENT DU PPRI POSSIBLES

Publié par Marge

(B Extraits de la commision Xynthia rapport d'étape juin 2010)

 

b) Des procédures longues et complexes sujettes à blocage

L'adoption, mais également la révision éventuelle, des PPRI sont longues et complexes, du fait de la pluralité de phases à respecter : études, consultations, enquêtes préalables, approbation administrative...

Des situations de blocage doivent malheureusement être constatées dans un certain nombre de communes. La commune de La Faute-sur-Mer n'était pas dotée d'un PPRI

à la veille du passage de la tempête Xynthia, alors même qu'elle était particulièrement

exposée au risque de submersion marine et aurait dû faire prioritairement l'objet d'un tel plan.

  Le projet de PPR, d'ailleurs commun à la commune de L'Aiguillon-sur-Mer, qui avait été prescrit en 2001, n'y est donc à ce jour toujours pas formellement adopté, même s'il est appliqué par anticipation depuis juin 2007 par arrêté préfectoral.

 

C. RELANCER LES PLANS DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS

La relance des PPR, et plus particulièrement de ceux consacrés au risque « inondation », est fondamentale dans la politique de prévention des risques de submersion marine. Ce renforcement doit être porté au triple stade de leur adoption, de leur contenu et de leurs effets. A l'initiative du Gouvernement, il a fait l'objet de modifications en ce sens lors de la discussion par l'Assemblée nationale du projet de loi portant engagement national pour l'environnement. *

1. Simplifier l'adoption

 Dans le discours prononcé au lendemain de la tempête Xynthia, le 16 mars 2010, le Président de la République a fixé comme objectif la réalisation des PPR les plus importants d'ici trois ans sur l'ensemble du territoire.

Dans les faits, ainsi qu'il a été indiqué ci-dessus, cet objectif est contrarié par une inertie qui tend à prolonger indéfiniment les différentes phases consultatives que requiert la procédure d'instruction, ralentissant, voire bloquant, les procédures d'adoption et de révision.

Afin d'éviter cet écueil, plusieurs modifications de la législation relative au PPR, telle qu'elle existe aujourd'hui dans le code de l'environnement, sont nécessaires afin :

- d'éviter que des dispositions indispensables pour prévenir d'urgence certains risques et contenues dans des projets de PPR rendus applicables par anticipation cessent automatiquement d'être opposables lorsque, au bout de trois ans, lesdits PPR n'ont toujours pas été approuvés ;

- de simplifier la procédure de révision ne portant que sur une partie d'un territoire couvert par un PPR, en limitant les obligations de concertation aux seules communes sur le territoire desquelles la révision est prescrite ;

- de substituer à la phase d'enquête publique, en cas de modification partielle d'un PPR pour corriger des erreurs matérielles ou procéder à des aménagements de moindre importance, l'information du public en vue de lui permettre d'émettre des remarques durant le mois précédant l'approbation préfectorale de la modification.

2. Renforcer le contenu

 Comme il a été indiqué précédemment, le contenu des PPR est affecté à la fois par son excessive hétérogénéité, qui rend son caractère prescriptif très variable selon les circonstances locales, ainsi que par le degré le plus souvent insuffisant des aléas pris en compte.

Afin de remédier à ces limites, il convient de :

- substituer une prescription règlementaire des dispositions d'ordre technique aux actuels guides d'élaboration des PPR, qui fragilisent les plans en cas de contentieux, minimisent la prise en compte des risques et par conséquent minorent le degré d'exigence à l'égard des ouvrages de protection ;

- renvoyer à un décret la détermination des méthodes de définition du degré d'aléa pris en compte dans les PPR, et des facteurs de risque associés.

 3. Garantir les effets

La principale carence des PPR, s'agissant de leurs effets, réside dans leur insuffisante intégration dans les PLU, sur lesquels ils sont pourtant censés primer. Or, l'effectivité de la composante « urbanistique » des PPR est capitale si l'on veut leur donner leur pleine et entière portée.

Il convient donc, à ce titre, d'établir un lien systématique entre PPRI et documents d'urbanisme, en imposant la révision des seconds lorsque les premiers sont modifiés.

D'une façon plus générale, il faut garantir l'application effective des mesures contenues dans les plans, par un contrôle régulier et strict des services de l'Etat.

                                                                        ------------------------------------------

 

A la lecture de ces extraits on comprend pourquoi le PPRI est tombé très rapidement en Vendée. En fait le projet était déjà établi depuis longtemps mais avait été constamment repoussé.

Ceci n'est pas le cas à Charron. Normalement l'élaboration d'un projet de PPRI demande environ deux ans, mais dans cet extrait du rapport on lit que le gouvernement a souhaité apporter des modifications de la législation des PPR*.

Il faut donc s'attendre à un renforcement dans la conception la durée et l'application.des futurs PPRI (plan de prévention des risques d'inondation).

Marge

 

 

 

 

 

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2010-09-27T12:33:00+02:00

REUNION PUBLIQUE SALLE DES ASSOCIATIONS JEUDI 30 SEPTEMBRE 20H30

Publié par Marge

En septembre j'avais écrit sur ce blog un article sur les étapes de la mise en place d'un projet de PPRI sur notre commune.

J'avais également indiqué des liens afin de consulter les contraintes et obligations liées à la mise en place de ce PPRI.

Comme vous l'avez peut-être lu dans Sud Ouest ce jour, notre village (aux trois quarts) va être soumis très vite une nouvelle fois à l'étude pour l'élaboration de ce plan.

Nous allons subir une nouvelle vague de zonage en rouge, bleu foncé, et bleu ciel avec de réelles conséquences sur les constructions futures mais aussi sur l'aménagement ou les agrandissements de maisons déjà existantes et sur les terrains nus.

Il faut savoir que comme dans toute commune concernée, ce nouveau zonage va être établi par des experts en concertation directe avec mairie et association de sinistrés.

Si vous avez échappé au zonage de la tempête Xynthia, rien n'assure que vous échapperez à cette nouvelle vague demandée par l'état pour atteindre le voeu du risque zéro.

Il va vous falloir très vite prendre conscience de la situation et tous nous réunir publiquement afin d'aborder divers sujets. Nous vous donnerons de nouvelles  informations par exemple :

- pour les sinistrés désireux de garder leur maison ( il y en a encore)

- mais aussi pour expliquer les enjeux de ce projet de PPRI

- et décider également de la création d'une nouvelle association de défense de Charron.

Nous ne serons pas trop d'interlocuteurs pour faire face efficacement à l'état.

Jeudi soir salle des associations 20H30 (près de l'école) une réunion publique est organisée à l'initiative de Mr Kerner accompagné d'autres personnes de Charron et je vous invite à y assister puisque nous sommes tous concernés par ce qui va se passer une nouvelle fois dans notre village.

 

Marge

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2010-09-26T19:32:00+02:00

Extraits du PPRI de L'AIGUILLON SUR MER

Publié par Marge

Plan de prévention des risques prévisibles d'inondation voici quelques extraits du PPRI prévu chez nos voisins Vendéens. 

 Les dispositions du PPR prévalent sur celles du POS et du Plan Local d’Urbanisme en cas de dispositions contradictoires, et s’imposent à tout document d’urbanisme existant.(je traduis : votre terrain qui était constructible avant le PPRI peut éventuellement devenir inconstructible une fois le PPRI mis en place)

Le projet de PPR

3.1 Historique des submersions marines et des crues du Lay

Les événement anciens

(dans le PPR de vendée l'historique des évènements de submersions marines et de crues est répertorié à partir de 1882)

La catastrophe Xynthia

Cette catastrophe est intervenue dans la nuit du samedi 27 au dimanche 28 février 2010

avec la conjonction d'une marée haute de fort coefficient (102), d'une tempête avec des vents violents (>130km/h) venant du sud-ouest et d'une importante dépression atmosphérique générant une surcote marine mesurée à 1,5 m au marégraphe de La Pallice. (suivi de la description de l'intrusion des eaux marines sur le territoire concerné)

Éléments maritimes de référence

La détermination de l'aléa submersion marine nécessite de définir un niveau marin extrême de référence.

Le SHOM ne disposant pas de marégraphe positionné dans l'estuaire du Lay, le marégraphe le plus proche du secteur d'étude est celui localisé dans le port de La Pallice. Durant la tempête Xynthia, au plus fort de la marée, un niveau marin de 4,50m a été enregistré dans les bassins portuaires de La Pallice. Ce niveau a été enregistré dans un bassin portuaire abrité et n'intègre pas, par conséquence, les surélévations du niveau marin constatées en zone de déferlement des vagues.

Ce travail d'analyse des données mesurées in-situ a permis d'évaluer le niveau d'eau maximal atteint dans l'estuaire du Lay lors de la tempête Xynthia à 4,70m NGF. Le niveau marin observé durant la tempête Xynthia étant supérieur au niveau marin d'occurrence centennale défini statistiquement par le SHOM, et compte-tenu de la prise en compte de la majoration de 1m pour tenir compte de l'élévation prévisible du niveau marin, à l'échéance du siècle, liée au changement climatique :

Le niveau marin de référence considéré pour l'élaboration du PPRI est de 5,70 m NGF.

Les hypothèses retenues peuvent donc être résumées de la manière suivante  Prise en compte au niveau de l'estuaire du Lay, du niveau d'eau maximal enregistré de 4,70 m NGF lors de la catastrophe du 28 février 2010 ;

Ajout à titre « conservatoire », d'une hauteur d'eau maximale de 1 m qui tient compte des premières estimations en terme d'élévation du niveau de la mer d'ici 2100.

Principe de défaillance des ouvrages de protection pouvant aller jusqu'à la ruine de ces derniers.

Le PPR intègre le risque de rupture des digues. La présence de digues ne supprime pas  le risque, en particulier dans les zones basses situées en arrière. En cas de défaillance, ou lors de la survenance d'un événement plus important que celui pris en compte pour leur dimensionnement, elles pourraient même aggraver l'aléa.

3.3 Éléments fluviaux de référence

La caractérisation de l’aléa

la hauteur de submersion « h » : elle est obtenue par différence entre la cote de référence de 5,70 m NGF et la cote du terrain naturel. Un principe de progressivité est adopté pour caractériser le niveau de l'aléa et ce, afin de dissocier les secteurs susceptibles d'être aujourd'hui submergés par plus d'un mètre d'eau (aléa très fort), de ceux qui le seront à l'horizon 2100, suite à l'élévation prévisible du niveau marin lié au changement climatique. Les terrains aujourd'hui submersibles par moins d'1 m d'eau mais susceptibles à l'horizon 2100 de recevoir jusqu'à 2 m d'eau, sont donc exposés à un aléa fort. Par contre, les terrains aujourd'hui non submersibles mais qui à l'horizon 2100, seront susceptibles de recevoir une hauteur d'eau inférieure à 1 m, sont soumis à un aléa de niveau faible à moyen.

4 - le zonage réglementaire et le règlement associé

4.1. Le principe du zonage

La zone «rouge » d'interdiction :

Il s'agit de la zone où il est impératif d'éviter l'apport de population nouvelle en la rendant inconstructible. Les dangers pour les vies humaines sont avérés. Le déploiement des moyens de secours ou de sauvegarde en cas de catastrophe y serait extrêmement difficile au regard de la dangerosité de la zone voire de son éloignement.  Cette zone englobe toutes les zones situées à moins de 100m en arrière des ouvrages de protection ainsi que les secteurs urbanisés susceptibles de recevoir plus de 1 mètre d'eau en 2010 et 2 mètres d'eau à l'horizon 2100.

Les zones « bleu » d'autorisation sous conditions

Il s'agit des secteurs urbanisés susceptibles d'être soumis à un aléa faible à fort à l'horizon 2100. Dans ces zones, la constructibilité sera autorisée sous conditions.

On distingue :

la zone bleu foncé qui correspond aux secteurs urbanisés soumis à un aléa fort (hauteur d'eau comprise aujourd'hui entre 0 m et 1 m et à l'horizon 2100 entre 1 m et 2 m sur les terrains en dehors de la bande des 100m en pied de digues) ;

la zone bleu ciel qui correspond aux secteurs urbanisés soumis à un aléa faible à moyen (absence d'eau en 2010 mais hauteur d'eau inférieure à 1 m à l'horizon 2100 en dehors de la bande des 100 m en pied de digues).

4.2 Les prescriptions règlementaires

 Pour chaque zone sont rattachées des dispositions d'urbanisme, constructives ou de sauvegarde spécifiques :

En zone rouge

Le règlement prévoit l’interdiction stricte comme règle d'urbanisme; avec cependant quelques exceptions telles les constructions liées aux activités liées à la mer ou agricoles. Les interventions sur le bâti existant sont permises voire rendues obligatoires dès lors qu'elles visent à réduire la vulnérabilité des personnes au danger de submersion. Ainsi, la création d'un niveau refuge ou de zone refuge est rendue obligatoire. A noter l'adoption dans le règlement de cette zone, du principe d'interdire toute reconstruction de bâtiment y compris après destruction de ce dernier due à un sinistre. Cette règle est motivée par le fait que le droit de procéder à la reconstruction n'a pas un caractère absolu dès lors que les occupants se trouvent exposés à un risque prévisible de nature à mettre gravement en danger leur sécurité

(cf. avis du Conseil d'État des 23 février et 17 décembre 2005).

En zone bleu foncé

 Le règlement de la zone bleu foncé permet la constructibilité des terrains nus et dents creuses sous condition de respecter des prescriptions constructives sévères. Pour le bâti existant étendu ou réaménagé ainsi que pour les constructions nouvelles, la création d'un niveau refuge ou d'une zone refuge est la règle générale qui s'applique.

En zone bleu clair

 Le règlement de la zone bleu ciel prévoit la constructibilité des terrains assortie de mesures de mitigation6 du bâti existant étendu ou réaménagé conditions constructives. Pour les constructions nouvelles, la mise hors d'eau du premier plancher habitable ou la création d'un niveau refuge ou zone refuge est la règle.

Je vous laisse découvrir l'intégralité de ce document sur le blog de la Faute sur mer  cliquez sur PPRI

Pour comprendre les obligations induites par le futur zonage rouge bleu foncé bleu ciel

A quelle hauteur est situé mon terrain ?

Le PPRI en condensé

et aussi pour plus d'infos entrez PPRI dans la barre de recherche du site puis allez sur les risques littoraux.

Bon courage ce n'est pas si compliqué ! Et ça vous occupera pour le week-end.

Marge s'est un ptit peu cassé le cul pour vous. Alors lisez !

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2010-09-26T08:06:00+02:00

CARTE D'ETUDE DU PPRI de CHARRON (DDTM 17 PRECISIONS)

Publié par Marge

Cliquez sur : CARTE D'ETUDE du PPRI de CHARRON

 Ce document d'origine mis en ligne par la DDTM 17 est de mauvaise qualité et nécessite de le grossir environ de 400% pour arriver à le lire. IMPORTANT : la zone à l'étude est en jaune ce qui représente une très grande partie de Charron et concerne des terrains qui devaient devenir constructibles.(derrière chez moi par exemple)

J'ai appelé la DDTM début de semaine dernière qui m'a expliqué que rien n'était commencé pour l'instant puisqu'il fallait d'abord lancer l'appel d'offre pour choisir le bureau d'études. Je doute que l'affaire trainasse vu le désir gouvernemental exprimé de mettre en place très rapidement ce PPRI en priorité dans les zones les plus touchées.

Je vous en reparlerai sous peu je pense...

 

Marge

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2010-09-24T08:47:00+02:00

CHERE JEUNESSE VOICI VOTRE FUTUR HERITAGE

Publié par Marge

J'avais écrit ceci en Mai 2008. Toujours et encore d'actualité...Plus que jamais !

Mes chères et chers jeunes,

     C'est avec humilité que je vous présente mes plus plates excuses parce que voyez-vous, les vieux cons de ma génération et les encore plus vieux cons de la génération précédente vous laisseront  un héritage pitoyable. Je m'explique :

Vous aurez en héritage une planète et un pays dans un état de délabrement total et inexorable.


     Lorsque vous aurez galéré pour trouver du taff, vous vous rendrez bientôt compte que la Sécurité Sociale a disparu et  a été remplacée par l'insécurité asociale : en gros, seuls les riches pourront se soigner et vous les autres, vous les regarderez en faisant semblant de n'être pas malades.

Vous serez également devenus entièrement recyclables, vêtus de fringues en vieux sacs poubelles et  PQ  recyclés.

Pour ceux d'entre vous qui auraient suivi de longues études, vous aurez la chance inouïe de bosser jusqu'à environ 70/72 balais. C'est alors que le matin, vous vérifierez de ne pas oublier vos lunettes tuvoisbien©, vos oreilles amovibles en silicone de faux nichons, vos dentiers qui rient jaune, et vos hanches en plastique de pétrole.

Vous partirez au boulot dans des voitures devenues sans permis en ayant pris soin de pisser dans vos réservoirs avant puisque les moteurs écolos à la pisse seront mis peu à peu sur le marché.

Vos entreprises seront satisfaites de vous voir arriver frétillants et pleins de bonnes idées neuves et inventives arrachées à vos neurones exténués et essorés. Vous aurez donc droit en remerciement à de nombreuses pauses "prostate", où vous vous rendrez canne à la main et console de jeu dans l'autre afin de patienter dans la queue.

Puis le soir, fatigués, vous rentrerez dans vos maisons en bottes de paille, en bois d'arbre (si si), ou en terre battue parce que c'est écolo. Vous habiterez à au moins 50 kilomètres de la mer car les glaçons de la banquise auront tous fondu, vos maisons seront surélevées à 15 mètres du sol pour éviter les inondations des pluies torrentielles dues au dérèglement climatique, et vos tuiles seront fortement collées pour résister aux cyclones fréquents.

Vous cultiverez du riz pendant 6 mois et du maïs 100% garanti OGM les 6 autres mois de l'année dans vos jardins, parce que tous les champs agricoles seront réservés à la production de biocarburant pour nourrir les voitures qui ne marcheraient pas encore à la pisse. Vous mangerez tous votre maïs OGM bon pour votre santé, qui vous fera pousser 10 doigts à chaque main, et c'est ainsi que vous pourrez travailler 2 fois plus pour gagner plus.

Pour ceux qui auront pu se soigner, vous aurez la chance de vivre très très vieux en développant de nouvelles maladies inconnues de très très vieux. Pour ceux qui n'auraient pas survécu, vous serez devenus recyclables à votre tour, conditionnés en plaquettes et l'on vous donnera à manger aux vaches et aux cochons.

Mais entre-temps vous vous serez reproduits à grands coups d'éprouvettes car "tant qu'ya d' la vie y'a d'lespoir ", parce que le taux de fertilité aura chuté proportionnellement à la hausse toujours galopante du prix du pétrole.

Sur ce, je tire ma révérence à défaut de tirer sur les brillantissimes hommes d'états et hauts irresponsables de la planète. Chère jeunesse, bon courage !

Marge

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2010-09-23T06:48:00+02:00

ILE DE RE QUAND LES OISEAUX PERDENT LEUR NID

Publié par Marge

A certains endroits de l'Ile où les digues ont lâché, l'eau est monté haut voir jusqu'à 1m70, restant même plusieurs jours dans les rues, mais les territoires touchés ne seront pas rendus à la mer...

En fin de vidéo Monsieur Alain Bougrain Dubourg (sinistré) s'exprime :

"Les oiseaux risquent d'être stressés avec un impact possible sur la nidification. Il faudra trois ou quatre ans pour renormaliser les choses"."Tenons compte de la nature et ne pensons pas qu'on est les meilleurs, on ne va pas bétonner 5000 kms de littoral Français"

Depuis à Charron beaucoup de Charronnais sont devenus des oiseaux migrateurs climatiques en quête de nouveaux nids, et l'on peut effectivement constater qu'ils sont très stressés.

Ici la majorité des maisons zonées vont être rasées, et les territoires rendus à la nature.

Et mon bon Monsieur si sage sur son ile, va-t-il rendre son bien à la nature ?

Marge

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